La RC Pro et la RC exploitation sont deux garanties distinctes, souvent confondues, mais qui couvrent des situations différentes.
RC Pro : responsabilité liée à la prestation
La RC Pro couvre les dommages causés dans l’exécution de la mission professionnelle : erreur, omission, mauvais conseil, défaut de conception.
RC exploitation : responsabilité liée à l’activité quotidienne
La RC exploitation couvre les dommages causés indépendamment de la prestation elle-même (locaux, matériel, accueil du public, salariés).
Exemples concrets
- Erreur dans une étude → RC Pro
- Client qui chute dans les locaux → RC exploitation
Contrat unique ou garanties séparées ?
Les deux garanties peuvent être incluses dans un même contrat, mais avec des conditions distinctes. Voir : garanties et exclusions.