En RC Pro, la couverture dépend des garanties prévues au contrat. Les dommages sont généralement classés en trois catégories : corporels, matériels et immatériels. Comprendre cette typologie permet de lire correctement les garanties et exclusions.
1) Dommages corporels
Les dommages corporels correspondent à une atteinte à l’intégrité physique d’une personne. La prise en charge dépend du contrat et du fait générateur.
Définition complète : dommages corporels, matériels, immatériels.
2) Dommages matériels
Les dommages matériels correspondent à une détérioration, destruction ou perte d’un bien appartenant à un tiers. En RC Pro, ils peuvent être couverts selon la prestation et les garanties souscrites.
3) Dommages immatériels
Les dommages immatériels correspondent à une perte financière (ex : perte de chiffre d’affaires, perte d’exploitation), sans dommage corporel ou matériel direct, ou en conséquence d’un dommage matériel/corporel.
Attention : “couverts” ne veut pas dire “automatiquement pris en charge”
Même si un type de dommage est prévu, la prise en charge dépend :
- du périmètre d’activité déclaré
- des exclusions du contrat
- des plafonds et franchises
- du lien entre la prestation et le dommage
Exclusions, plafonds, franchises
Pour comprendre les limites réelles de protection : exclusions fréquentes, plafonds et franchises, activités non déclarées.
Cas concrets
Pour des exemples de situations RC Pro : exemples de sinistres RC Pro et la logique de mise en cause.